REGLEMENTATION



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Tableaux

  Revenir au Texte car nul n'est sensé ignorer la Loi.

    En suivant les différents liens suivants vous accèderez  à des sites sur lesquels vous pourrez consulter tout ou partie des   
    textes réglementaires régissant la Chasse en propriété domaniale de façon générale.

 

Les membres des "Grands Brocards" trouveront dans leur espace réservé, le règlement spécifique interne à l'association et les règles de sécurité à respecter en toute rigueur.

  • Le site  "Chasse en ligne" comporte une rubrique    "Informations pratiques et Juridiques" très bien renseignée et  vous y trouverez toute les réponses à vos questions.           Informations pratiques & Juridiques

 

  • L'association Nationale des Chasseurs de Grands Gibiers ( ANCGG) propose sur son site une information très complète et  détaillée agrémentée d'un historique sur l'histoire de la chasse intéressant. Site incontournable dès que le gibier est dit "Gros" et "Grands"     Législation chasse grand Gibier

 

  • A ce propos l' IFORE organise des stages de formation sur la connaissance des règlements et sur l'organisation de la chasse en domaniale. Plus d'info sur :       Stage de formation

 

 

  • La fédération départementale des chasseurs du Doubs décline la réglementation sur son site à partir de la page suivante (accès direct) : Règlement intérieur Type